Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site pratheo.fr et de l'application Pratheo.

Éditeur du site

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de la société ou nom et prénom de l'entrepreneur]
• Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER : SAS / SASU / EI / micro-entreprise, capital social]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
• SIRET / RCS : [À COMPLÉTER : numéro SIRET et ville du RCS]
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• Contact : contact@pratheo.fr

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication]

Hébergement

• Hébergeur : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur du serveur (VPS)]
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l'hébergeur]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]
• Localisation des serveurs : [À COMPLÉTER : pays / ville du datacenter (Union européenne)]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, interface, code) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.